CAP VITAL SANTE, Société en commandite par actions
Numéro de dépôt :
3606611
Date de dépôt :
22/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2028
Présentation de la marque CAP VITAL SANTÉ
Déposée le 22 octobre 2008 par la société CAP VITAL SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP VITAL SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-48 du 28 novembre 2008.
Le déposant est la société CAP VITAL SANTE domicilié(e) 12 VOIE DES PRÉAUX - 89310 - NITRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 006 814 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. Vermander Guillaume domicilié(e) Immeuble Le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France.
La marque CAP VITAL SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3606611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAP VITAL SANTE, Société en commandite par actions - 12 VOIE DES PRÉAUX - 89310 - NITRY - France - SIREN 391006814
CABINET PLASSERAUD, M. Vermander Guillaume - Immeuble Le Rhône-Alpes, 235 Cours Lafayette - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2018 n°2695900 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-16
Substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer ; savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux.
Produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; matériel pour pansements ; désinfectants ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques.
Appareil et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur ; appareils et machine pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
Meubles ; commodes ; fauteuils ; sièges ; literies à l'exception du linge de lit ; matelas.
Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Désinfecton.
Purification de l'air.
Production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours. Organisation et conduite de colloques, conférences, ou congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Services médicaux. Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains. Assistance médicale.
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